Jean Jaeck


De: Jean Jaeck
Objet:
à cesser leurs fonctions
Cour d'appel d'Angers
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Angers
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000026345195(source JORF)
admission
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean Jaeck
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Juridiction de proximité d'Angers
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000017728357(source JORF)
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Jean Jaeck
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Juridiction de proximité d'Angers
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000017728357(source JORF)
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Jean Jaeck
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance d'Orléans
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Orléans
date_debut="2007-06-04"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
depart_retraite
JORFTEXT000000615689(source JORF)
admission
13 Décembre 200613/12/2006
De: Jaeck (Jean)
juge (Angers)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Jean Jaeck
juge au tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Jaeck (Jean)
juge (Angers)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Jean Jaeck
juge
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Juges
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Jaeck (Jean)
juge au tribunal de grande instance d'Angers, chargé du service du tribunal d'instance de Segré
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats de l'ordre judiciaire
JORFTEXT000000206909(source JORF)
nomination
23 Août 199823/08/1998
De: Jean Jaeck
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Segré
Remplace:
M. Maillaud
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
tribunal_instance="Segré"
JORFTEXT000000747345(source JORF)
nomination
21 Février 199721/02/1997
De: Jean Jaeck
substitut du procureur de la République prés le tribunal de grande instance de Guingamp
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Substituts du procureur de la République
Remplace:
Mme de Surirey de Saint-Remy
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
a_sa_demande
cour_appel="Angers"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Jean Jaeck
attaché territorial
Objet:
au second grade du second groupe
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Guingamp
Substitut du procureur de la République
Remplace:
Mme Langlois
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Guingamp
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guingamp"
JORFTEXT000000714679(source JORF)
élévation
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.